Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TCR 30
Numéro de dépôt :
1260165
Date de dépôt :
09/02/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/02/1994
Présentation de la marque TCR 30
Déposée le 9 février 1984 par la Société Anonyme (SA) Etablissements DROUOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TCR 30 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TCR 30 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1260165.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Etablissements DROUOT a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 6 avril 1992 - Transmission de propriété n°61852 - Publication au BOPI 1992-04-06